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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINESOLUTION
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BLUE STREAM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BLUE STREAM
WINESOLUTION, SARL
SARL BERTRAND M&JF, SARL

Numéro de dépôt :
4294726
Date de dépôt :
25/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2026
BLUE STREAM de WINESOLUTION

Présentation de la marque BLUE STREAM

Déposée par voie électronique le 25 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINESOLUTION et la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERTRAND M&JF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLUE STREAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINESOLUTION domicilié(e) 52 R DE BOURGOGNE - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERTRAND M&JF domicilié(e) LE FEYNARD - 17210 - CHEVANCEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-François BERTRAND domicilié(e) LE FEYNARD - 17210 - CHEVANCEAUX - France.

La marque BLUE STREAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLUE STREAM arrivera à expiration en date du 25 août 2026.

WINESOLUTION a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE CARBONNEL , BLUE PASTIS , D'AINCOURT , Roses de Ré , 2


WINESOLUTION, SARL - 52 R DE BOURGOGNE - 75007 - PARIS - France - SIREN 5

SARL BERTRAND M&JF, SARL - LE FEYNARD - 17210 - CHEVANCEAUX - France - SIREN 3


M. Jean-François BERTRAND - LE FEYNARD - 17210 - CHEVANCEAUX - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.